Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOSE
NORT'ON SARL

Numéro de dépôt :
3069751
Date de dépôt :
04/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2010
BIOSE de NORT\'ON

Présentation de la marque BIOSE

Déposée le 4 décembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORT'ON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORT'ON domicilié(e) 13 RUE DE FLORE, 72000 LE MANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORT'ON SARL - France.

La marque BIOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3069751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSE est expirée depuis le 4 décembre 2010.

NORT'ON a également déposé les autres marques suivantes : EVOLUTION + , NORT'ON , OCTO PLUS , ETOL


NORT'ON SARL - 13 RUE DE FLORE, 72000 LE MANS - France


NORT'ON SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-19

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture, agrafes chirurgicales, trousses de chirurgiens, genouillières orthopédiques, prothèses, aiguilles pour sutures, matériel pour sutures.